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Marques déposées par PATISSERIES GOURMANDES
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KERNEVEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KERNEVEL
PATISSERIES GOURMANDES

Numéro de dépôt :
92445511
Date de dépôt :
04/12/1992
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
04/12/2002

Présentation de la marque KERNEVEL

Déposée le 4 décembre 1992 par PATISSERIES GOURMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « KERNEVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est PATISSERIES GOURMANDES, domicilié(e) Roudouallec, 56110 GOURIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATISSERIES GOURMANDES - France.

La marque KERNEVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERNEVEL est expirée depuis le 4 décembre 2002.

PATISSERIES GOURMANDES a également déposé les autres marques suivantes : PATISSERIES GOURMANDES , KERPONTINE DE KERCADELAC , BRETON GOURMAND , LA BOITE MUSICALE , PETITS BEURRE Les HERMINES , "Gal'Euro" , KERYOMEL , APEROCREPES , LA DAUPHINE , LE MOELLEUX


PATISSERIES GOURMANDES - Roudouallec, 56110 GOURIN - France


PATISSERIES GOURMANDES - France


Inscription le 18 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168051 - Publication au BOPI 1994-01-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Pâtisserie, confiserie, biscuits